Mentions légales

Mentions légales de Skull and Bones France. En vigueur au 14/02/2024

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique "Mentions légales".

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L'édition et la direction de la publication du Site est assurée par le personnel de Skull and Bones France, dont l'adresse e-mail est skullandbonesfrance@gmail.com. Vous avez également la possiblité de nous joindre via nos différents réseaux sociaux.

ci-après l'`"Editeur`".

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société Hostinger International Ltd, dont le siège social est situé au u 61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca, Chypre, que vous pouvez contacter par mail ou par chat en direct à l'adresse suivante : https://www.hostinger.fr/contact

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d'une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l'Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Pour plus d'informations, se reporter aux CGU du site https://skullandbones-france.fr/cgu accessible à la rubrique CGU

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